- séance du Parlement
- sitting
Dictionnaire juridique, politique, économique et financier. - la Maison du dictionnaire. Dicoland, Jean-Daniel Katz.. 2010.
Dictionnaire juridique, politique, économique et financier. - la Maison du dictionnaire. Dicoland, Jean-Daniel Katz.. 2010.
séance — [ seɑ̃s ] n. f. • 1594 « le fait d être assis »; de séant, p. prés. de 1. seoir 1 ♦ Vx Le fait de siéger (dans une assemblée). Avoir droit de séance, avoir séance. « Les évêques, les abbés, ont séance à la diète d Allemagne » (Voltaire). 2 ♦… … Encyclopédie Universelle
PARLEMENT — L’institution parlementaire a des origines lointaines. L’Islande, avant l’an 1000, la Sicile, en 1130, avaient créé un Parlement. Mais c’est en Angleterre, aux environs de 1300, que prend naissance ce qui devait constituer par la suite le modèle… … Encyclopédie Universelle
seance — Seance. s. f. Estat où est celuy qui est assis. Il n est guere en usage dans cette signification, Il se prend plus ordinairement pour la place que quelqu un a droit de prendre dans une compagnie réglée. Prendre seance. il fut receu Duc & Pair, &… … Dictionnaire de l'Académie française
parlement — Parlement. s. m. Conference où l on traite de quelque affaire. Il se tint un Parlement entre les deux Rois. durant ce Parlement. En ce sens il n a plus d usage. Il signifie ordinairement une Compagnie superieure de Juges qui connoissent en… … Dictionnaire de l'Académie française
Parlement de Grenoble — Parlement du Dauphiné Blason du Dauphiné à partir de 1349 Le Parlement du Dauphiné ou Parlement de Grenoble, est une cour souveraine de justice sous l ancien régime français. Sommaire … Wikipédia en Français
Parlement du dauphiné — Blason du Dauphiné à partir de 1349 Le Parlement du Dauphiné ou Parlement de Grenoble, est une cour souveraine de justice sous l ancien régime français. Sommaire … Wikipédia en Français
parlement — (par le man) s. m. 1° Le sens propre et primitif, aujourd hui inusité, est action de parler. 2° Dans les premiers temps de la monarchie française, assemblée des grands du royaume. • On faisait la revue au premier de mars ou au premier de… … Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré
Parlement du Dauphiné — Blason du Dauphiné à partir de 1349 Le Parlement du Dauphiné ou Parlement de Grenoble, est une cour souveraine de justice sous l Ancien Régime français. Sommaire 1 … Wikipédia en Français
Parlement français — XIIIe législature de la Ve République Type Type : Parlement bicaméral … Wikipédia en Français
Parlement (France) — Parlement français Le Parlement en France (le parlement français) exerce une grande partie du pouvoir législatif et peut en partie contrôler l’activité gouvernementale, selon la Constitution du 4 octobre 1958. Il est composé du Sénat, la chambre… … Wikipédia en Français
Parlement francais — Parlement français Le Parlement en France (le parlement français) exerce une grande partie du pouvoir législatif et peut en partie contrôler l’activité gouvernementale, selon la Constitution du 4 octobre 1958. Il est composé du Sénat, la chambre… … Wikipédia en Français